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Accord Google Books
vendredi 20 novembre 2009
13 novembre 2009. La nouvelle version de l’accord qui lie aux Etats-Unis les sociétés d’auteurs et d’éditeurs à Google a été dévoilée. Les nouvelles modalités d’exploitation du service Google Livres entendent répondre aux obligations imposées par le droit d’auteur et le droit de la concurrence...
(ADBS 18 nov. 2009)
Voir en ligne : Une nouvelle version de l’Accord Google Books : Mots-clés
